Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La Maison de Château Trompette - 500 chemin de Château Trompette
24200 Sarlat-la-Canéda
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation de services proposés par "La Maison de Château Trompette", représentée par la propriétaire Mme. Stéphanie REBOA, 500 chemin de Château Trompette, 24200 Sarlat-la-Canéda et le client. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes et elles définissent toutes les clauses applicables au contrat de location d'un séjour touristique en meublé de tourisme. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé.
Les articles 3 - Réservation, 4 - Processus de réservation, 5 - Conclusion du contrat et 6 - Paiement sont applicables uniquement dans le cadre d’une réservation effectuée sur le site de "La Maison de Château Trompette". Pour toute réservation réalisée via une plateforme externe, les règles, conditions et procédures de ladite plateforme s’appliquent exclusivement.
Article 2 - Durée du séjour
Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux.
Article 3 - Réservation
Le client choisit les services présentés sur notre plateforme de réservation. Il reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur notre plateforme de réservation et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que notre responsabilité ne peut être recherchée à cet égard.
Article 4 - Processus de réservation
Les réservations effectuées par le client se font par l'intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur notre plateforme de réservation. La réservation est réputée formée dès la réception du bon de réservation. Le client s'engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation. Le client atteste de la véracité et de l'exactitude des informations transmises. Après le choix définitif des prestations à réserver, la procédure de réservation comprend notamment la saisie de la carte bancaire en cas de demande d'acompte ou de prépaiement, la consultation et l’acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé avant la validation de la réservation et, enfin, la validation de la réservation par le client.
Article 5 – Conclusion du contrat
La conclusion du contrat devient effective dès lors que le client a :
1. Accompli le processus de réservation décrit dans l'Article 3 des présentes CGV
2. Versé un acompte par carte bancaire de 30 % du montant total de la location ou le solde de 100% pour les réservations effectuées moins de 30 jours avant le début du séjour.
3. Accepté les présentes Conditions Générales de Vente.
En cas de réservation effectuée moins de 30 jours avant le début du séjour, le montant total de la location est exigé à la réservation.
Article 6 - Paiement
Le client communique ses coordonnées bancaires à titre de garantie de la réservation sauf conditions spécialles, par carte bancaire de crédit ou privative (Visa, Mastercard, American Express, Diners Club… selon les possibilités offertes par la plateforme de réservation de l'établissement) en indiquant directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte, sans espaces entre les chiffres, ainsi que sa date de validité (il est précisé que la carte bancaire utilisée doit être valable au moment de la consommation du service) et le cryptogramme visuel. Il doit se présenter à l’établissement avec la carte bancaire lui ayant permis de garantir la réservation.
Le débit du paiement sera échelonné comme suit :
· 30% d'acompte du total du séjour lors de la réservation du séjour par débit de la carte bancaire saisie lors de la réservation ou
· Le solde de 100% du total du séjour, par débit de la carte bancaire saisie lors de la réservation, pour les réservations effectuées moins de 30 jours avant le début du séjour.
Ce prépaiement est qualifié d'acompte.
· Le solde du montant de la location doit être réglé au plus tard 30 jours avant la date de début du séjour. Il peut être réglé par chèque, par virement SEPA ou par débit de la carte de crédit saisie lors de la réservation.
Le client recevra un mail 5 jours avant la date limite lui rappelant le paiement du solde.
En cas de dépassement de la date limite de paiement du solde, la carte bancaire saisie lors de la réservation sera automatiquement débitée du solde restant dû.
L’établissement a choisi elloha.com/stripe.com afin de sécuriser les paiements en ligne par carte bancaire. La validité de la carte de paiement du client est vérifiée par stripe.com. Il peut y avoir un refus de la carte de paiement pour plusieurs raisons : carte volée, carte bloquée, plafond atteint, erreur de saisie… En cas de problème, le client devra se rapprocher de sa banque d’une part, de l’établissement d’autre part pour confirmer sa réservation et son mode de paiement. Dans le cas d’un tarif soumis au prépaiement en ligne, la somme versée d’avance, que sont les acomptes ou le solde total, est débitée au moment de la réservation.
L'établissements peut générer des factures par voie électronique sur demande, le fichier original est certifié et disponible en ligne à l’adresse internet communiquée par l’établissement.
En cas de réservation effectuée via une plateforme partenaire (par exemple : Booking.com), le client devra se conformer aux modalités de réservation et de paiement propres à ladite plateforme.
Article 7 – Modification du séjour par le client
Toute modification de la réservation n’est possible qu’après l’accord du propriétaire et peut entraîner des frais supplémentaires, et, se fera en fonction des disponibilités à la date de la demande de modification.
Article 8 – Annulation du séjour par le client
Toute annulation doit être notifiée par lettre ou mail adressée au propriétaire.
Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-21-8 12° du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la consommation. Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.
a) Annulation par le client avant le début du séjour :
· Si l’annulation intervient plus de 45 jours avant le début du séjour, le montant intégral de l’acompte sera remboursé au locataire.
· Si l’annulation intervient entre 45 et 31 jours avant le début du séjour, 50% du montant de l’acompte seront conservés par le propriétaire.
· Si l’annulation intervient moins de 30 jours avant le début du séjour, l’acompte versé reste acquis et le client doit régler la totalité du solde de la location.
b) Dans le cas d’un départ anticipé ou d’une arrivée retardée, le séjour préalablement réservé et confirmé par nos soins sera entièrement facturé.
Article 9 – Assurance annulation
Le propriétaire attire l’attention du client sur le fait qu’aucune assurance annulation n’est incluse dans ses tarifs.
Article 10 - Annulation par le propriétaire
Lorsqu'avant le début du séjour, le propriétaire annule ce séjour, il doit informer le client par lettre recommandée avec avis de réception ou mail avec accusé de réception. Le client, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, sera remboursé immédiatement des sommes versées.
Article 11 – Etat des lieux :
Un état des lieux et un inventaire sont mis à disposition du locataire le jour de son arrivée. Le locataire devra signaler au propriétaire, par email ou par téléphone, toute anomalie, tout objet manquant ou toute dégradation non indiquée, dans un délai de 24 heures suivant son arrivée. Passé ce délai, les lieux loués seront réputés exempts de dommages à l’entrée du locataire.
Le nettoyage des locaux, dans le cadre d’un usage normal, est à la charge du propriétaire. En cas d’usage anormal des locaux ou de salissures exceptionnelles, les frais de nettoyage et de remise en état pourront être facturés au locataire.
Un état des lieux de sortie sera proposé au locataire le jour du départ.
Si le locataire renonce à l’état des lieux de sortie, il devra signer une décharge autorisant le propriétaire à effectuer l’état des lieux en son absence.
Article 12 – Dépôt de garantie
Pour répondre aux pertes ou aux dommages qui pourraient être occasionnés aux installations, objets, mobiliers ou autres, un dépôt de garantie est demandé au locataire, en plus du loyer.
Le montant de ce dépôt est fixé à 1 500 euros par semaine de location et sera sécurisé via une pré-autorisation bancaire en ligne. Aucun débit ne sera effectué, sauf en cas de dégradations constatées ou de non-respect des présentes conditions.
La caution sera bloquée au plus tard le jour de l’arrivée et sera libérée automatiquement après le départ du client, sous réserve d’un état des lieux satisfaisant et de l’absence de dommages.
En cas de dégradations ou de pertes, le montant retenu correspondra au coût réel des réparations ou du remplacement des objets, déterminé par accord amiable entre le propriétaire et le locataire. En cas de litige, un devis pourra être effectué par un professionnel ou un organisme habilité, sollicité par le propriétaire.
Cette caution ne constitue en aucun cas un paiement anticipé du loyer et n’en dispense pas le locataire selon les modalités prévues à l’article 5 – Conclusion du contrat.
Article 13 – DESCRIPTION
Le tarif de la location inclut :
· La location de La maison de Château Trompette avec tout son équipement : mobilier, électroménager, équipement de cuisine, vaisselle, TV, chaîne stéréo
· Le linge de maison : torchons, nécessaire pour le ménage
· Le linge de lit, les lits seront faits à l'arrivée du client
· Le linge de salle de bains et les serviettes de plage, savon et shampooing dans les salles de bains
· L'accès à Internet (fibre) via WIFI ou câble réseau
· L'accès à la piscine privative
· L'électricité, le chauffage, l'eau froide et chaude, le gaz pour la plaque de cuisson
Article 14 - Arrivée
Le client doit se présenter le jour convenu et aux horaires indiqués au contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, il doit prévenir le propriétaire afin de convenir d’un nouvel horaire.
Afin de garantir un accueil de qualité et d’éviter toute attente inutile, il est conseillé au client de contacter la propriétaire environ 20 minutes avant l’heure d’arrivée estimée par son GPS.
Un supplément peut être demandé pour toute arrivée anticipée ou tardive.
Si le client ne se présente pas dans les 24 heures suivant la date d’arrivée prévue au contrat, et sans information de sa part, le propriétaire pourra disposer librement des lieux. L’acompte ainsi que le solde déjà versé resteront acquis au propriétaire.
Article 15 - Départ
Le jour du départ, les lieux doivent être libérées au plus tard à 10h00.
Tout dépassement sera facturé de 25,00 € TTC / heure.
Le locataire doit restituer les locaux dans un état respectable :
· poubelles vidées, triées et déposées dans les containeurs publics
· dernière vaisselle dans le lave-vaisselle et lave-vaisselle mis en route.
Article 16 - Taxe de séjour
La taxe de séjour est un impôt local que le client doit acquitter auprès du propriétaire qui la reverse ensuite au trésor public.
Elle sera à régler lors du règlement du solde.
Article 17 - Capacité
La réservation est établie pour un nombre précis de personnes, y compris les enfants et les bébés. Si le nombre de clients dépasse ce nombre, le propriétaire est en droit de refuser les clients supplémentaires. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture de contrat à l’initiative du propriétaire, de sorte qu’en cas de départ d’un nombre de clients supérieur à ceux refusés, aucun remboursement ne peut être envisagé et le solde reste dû.
Si la capacité de la maison le permet et si la propriétaire le souhaite, un supplément pourra être appliqué suivant les conditions habituelles pratiquées.
Article 18 - Animaux de compagnie
Les animaux de compagnie ne sont pas autorisés dans le logement. Cette interdiction est motivée par des raisons d’allergies, d’hygiène et de prévention des dégradations pouvant être causées aux équipements, mobiliers, literies, sols ou extérieurs.
Le client s’engage à respecter strictement cette règle. Tout manquement constaté entraine la possibilité pour le propriétaire d’écourter le séjour sans indemnité, en cas de violation manifeste de cette clause.
Dans un souci de transparence et de respect mutuel, le client est invité à informer le propriétaire avant son arrivée s’il envisageait exceptionnellement de faire entrer un animal, afin d’éviter tout malentendu. Cependant, sauf accord écrit préalable du propriétaire, aucun animal ne sera admis.
Article 19 - Assurance
Le locataire est responsable des dommages qu'il peut occasionner aux biens loués, mobiliers ou immobiliers. Pour couvrir ce risque, il est tenu d'assurer le local qui lui est loué.
Il doit donc vérifier si son contrat d'habitation principale prévoit l'extension "villégiature" ou "location de vacances". Sinon, il doit intervenir auprès de son assureur pour demander l'extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de la clause "villégiature".
Article 20- Utilisation des lieux
Le client devra respecter le caractère paisible des lieux et en faire un usage conforme à leur destination.
Il s'engage à signaler tout dysfonctionnement immédiatement et à rendre la maison en bon état.
L’organisation d’événements festifs, de soirées, d’anniversaires, de fêtes de famille, de réunions avec un grand nombre de personnes extérieures au contrat de location, ainsi que toute activité de type musique forte, discothèque improvisée, enterrements de vie de garçon ou de jeune fille, est strictement interdite dans la location et sur l’ensemble de la propriété.
Le nombre d’occupants présents sur place ne peut jamais dépasser la capacité maximale indiquée au contrat. Toute personne supplémentaire doit être préalablement autorisée par le propriétaire.
Pour garantir la tranquillité du voisinage et le respect du cadre, il est impératif de ne produire aucune gêne sonore. Le calme doit être absolu entre 22 h et 8 h. Toute nuisance, tapage, bruit excessif ou comportement inadapté pouvant troubler les voisins ou la sérénité du lieu entraînera la cessation immédiate du séjour, sans remboursement possible.
Sont également interdits :
· l’installation de matériel de sonorisation, enceintes puissantes, amplificateurs ou systèmes de musique extérieure ;
· l’usage de feux d’artifice, pétards ou dispositifs pyrotechniques ;
· la mise en place de tentes, barnums, structures gonflables ou tout aménagement permettant de recevoir un groupe important ;
· toute activité pouvant causer des dégradations, des risques incendie ou un trouble anormal du voisinage.
Le non-respect de ces règles engage la responsabilité du locataire et pourra donner lieu à une retenue sur la caution, voire à une facturation supplémentaire en cas de dommages ou d’intervention d’un service extérieur (sécurité, forces de l’ordre, nettoyage exceptionnel).
Le salon de la maison donne l’accès à une terrasse bois, qui se situe au-dessus du niveau du sol. Il est strictement interdit de sauter ou danser sur cette terrasse. L’utilisation doit être paisible.
Il est interdit de fumer ou de vapoter dans la maison, des cendriers sont disponibles à l'extérieur. Lors des balades dans la nature les clients sont priés de collecter leurs mégots et de les jeter dans les poubelles à leur retour.
Tout client ayant fumé dans la maison sera immédiatement facturé de 380.00 € TTC pour la décontamination des murs et plafonds, des tissus, du mobilier et du linge.
En cas de persistance de l'odeur, le client devra assumer tous les frais de remise en état et de perte d'exploitation (frais d'huissier, perte de revenus due à la fermeture de la maison et l’annulation de séjours, remboursement et dédommagement des clients dont la réservation a été annulée, remplacement du linge, des matelas, du mobilier et des rideaux, frais de rénovation, intervention d'entreprises spécialisées, éventuels frais de justice, etc..).
Article 21 – Utilisation de la piscine et des abords
La piscine et ses abords sont des espaces de détente mais nécessitent le strict respect des règles suivantes afin d’assurer la sécurité de tous et d’éviter tout dommage au liner, au matériel et à la pelouse synthétique.
1. Accès des enfants
Les enfants sont autorisés dans l’enceinte de la piscine uniquement en présence d’un parent et sous surveillance constante. Aucun enfant ne doit rester seul, même quelques instants.
2. Sécurité de la clôture
Les utilisateurs doivent veiller à maintenir les portails de sécurité fermés à tout moment, sans exception, pendant toute la durée du séjour.
Il est strictement interdit de bloquer l’ouverture ou la fermeture des portails ou de laisser des chaises, bancs ou objets permettant à un enfant d’atteindre les poignées sécurisées.
3. Objets autorisés / interdits
Les objets encombrants, lourds, tranchants ou pouvant abîmer le liner sont interdits dans l’enceinte de la piscine.
Seuls les matelas pneumatiques, bouées et ballons légers sont autorisés.
Il est formellement interdit de laisser tout objet dans la piscine après utilisation afin d’éviter l’obstruction du système de filtration ou d’endommager le robot.
4. Interdiction du verre et du tabac
Il est interdit d’introduire tout objet en verre dans l’espace piscine.
Il est également interdit de fumer dans la piscine, sur les margelles et sur la pelouse synthétique afin d’éviter brûlures, odeurs et dégradations.
5. Protection du liner et de la pelouse synthétique
Il est interdit d’entrer dans la piscine avec des chaussures, des objets durs, des jouets rigides ou tout matériel pouvant percer ou rayer le liner.
La pelouse synthétique ne doit pas être percée, brûlée, déplacée ou encombrée d’objets lourds susceptibles de l’écraser.
Les transats, chaises ou tables ne doivent pas être traînés pour éviter tout arrachement.
6. Hygiène avant la baignade
Il est impératif de prendre une douche complète avant de se baigner afin de préserver la qualité de l’eau et de réduire l’usure du système de filtration.
Il est demandé d’éviter l’application de crème ou huile solaire immédiatement avant la baignade, celles-ci laissant des traces sur le liner et troublant l’eau.
Les bébés seront obligatoirement équipés de couches spéciales.
7. Règles générales de sécurité
Les sauts ou plongeons sont interdits afin d’éviter les accidents et les chocs avec le fond.
Courir autour de la piscine est interdit en raison des risques de glissade.
La consommation d’alcool dans la piscine ou à proximité immédiate doit être limitée, la baignade en état d’ébriété constituant un danger grave.
8. Respect du matériel
Toute anomalie constatée (dégradation, dysfonctionnement, manque d’eau, bruit inhabituel du système de filtration, portail mal fermé, etc.) doit être signalée immédiatement au propriétaire.
L’utilisateur engage sa responsabilité en cas de non-respect des consignes ci-dessus.
Article 22- Bons-cadeaux
Un bon-cadeau est valable pendant un an à compter du règlement de la somme au propriétaire. Il n’est pas remboursable, quelle qu’en soit la raison.
Il peut être cumulé avec d’autres bons-cadeaux ou avec des remises promotionnelles.
Son utilisation reste soumise aux disponibilités indiquées sur le planning et doit être réservée auprès du propriétaire.